Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cétogène BIO
M. Jean-Pierre TEPPAZ M. Stéphane BOURDONCLE Mme. Nathalie INIESTA-CARRIE
Numéro de dépôt :
4231511
Date de dépôt :
06/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Cétogène BIO
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2015 par monsieur Jean-Pierre TEPPAZ, monsieur Stéphane BOURDONCLE, madame Nathalie INIESTA-CARRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cétogène BIO »
Les déposants sont monsieur Jean-Pierre TEPPAZ domicilié(e) 2 rue Jean Parès - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France, monsieur Stéphane BOURDONCLE domicilié(e) 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France, madame Nathalie INIESTA-CARRIE domicilié(e) 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Nathalie INIESTA-CARRIE domicilié(e) 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Pierre TEPPAZ a également déposé les autres marques suivantes : Ketogenic Diet
M. Jean-Pierre TEPPAZ - 2 rue Jean Parès - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
M. Stéphane BOURDONCLE - 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France
Mme. Nathalie INIESTA-CARRIE - 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France
Mme. Nathalie INIESTA-CARRIE - 680 Chemin de la Tubasse - 13540 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700192 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Cétogène BIO"
